Edict du Roy, Contenant les Ordonnances et Règlement de la Juridiction de l’Admirauté de France

17 Avril 1584

Fonctions de tous les officiers de l’infanterie, depuis celle du Sergent jusques à celle de Colonel (…)

&l’Abrégé de toutes les Ordonnances & Reglemens que Sa Majesté a fait faire depuis 1651 jusques en 1667. Et aussi le rang de tous les Régiments de France (p. 419).

1666

Règlement général du Roy, Pour le Régiment de ses Gardes Françaises

1691

Règlement pour les Fonctions des Trésoriers et Contrôleurs particuliers des Invalides de la Marine

1710

Ordonnance du Roi,Pour réduire les compagnies de ses Gardes-Françaises à cent-dix hommes, les Officiers non compris

18 Novembre 1715

Ordonnance du Roy, Portant Augmentation de Six Maistres dans chaque compagnie des Régiments de Cavalerie, Pour faire rejoindre au premier Juin prochain les Capitaines & Lieutenants réformés de Cavalerie aux Régiments auxquels ils sont attachés,&pour y établir les Majors

2 Janvier 1720

Ordonnance du Roy, Pour faire dédoubler les Compagnies des Bataillons d’Infanterie française, Et les mettre à 17. Compagnies, dont celles des Grenadiers, seront à 45 hommes, et les 16 autres Compagnies à 32 hommes chacune.

8 Avril 1722

Ordonnance du Roy, Pour mettre le Régiment d’Infanterie de Chartres sous le nom du Sieur Marquis d’Etampes (d’Estempes)

5 Janvier 1724

 

Ordonnance du Roy, Qui suspend celle du 27 May 1716. Et qui ordonne que les Matelots ne pourront être reçus à l’avenir Maîtres, Pilotes et Pilotes-Lamaneurs, qu’ils n’aient fait deux Campagnes de trois mois chacune, au moins, sur les Vaisseaux de Sa Majesté.

12 Décembre 1724

Ordonnance du Roy, Portant que le Régiment des Dragons de Condé, cy-devant Goesbriand, prendra rang dans les Dragons après celui d’Orléans

12 Décembre 1724

Ordonnance du Roy, Qui impose la peine des Galères aux Matelots & autres gens de Mer, qui s’engageront, tant dans les Troupes de Terre, que dans celles de la Marine, s’ils ne se déclarent être classés.

27 Mars 1725 

Ordonnance du Roy, Pour mettre le Régiment de Cavalerie de Monteils sous le commandement du Roy Stanislas ; Et lui faire prendre rang dans la Cavalerie immédiatement après celui de la Reyne

24 Décembre 1725

Ordonnance du Roy, pour la Levée de Soixante mille Hommes de Milice

25 Février 1726

Ordonnance du Roy, Qui règle que les Etrangers naturalisés en vertu de l’Edit de Mars 1669 portant affranchissement de la Ville de Marseille, ne pourront être reçus Capitaines, Maîtres ou Patrons & Pilotes, qu’ils n’aient fait les cinq années de navigation & les deux Campagnes au service de Sa Majesté…

4 Juin 1726

Ordonnance du Roy, portant que les Déserteurs des troupes de la Compagnie des Indes seront punis des mêmes peines que les Déserteurs des Troupes de Sa Majesté (…)

26 Janvier 1727

Ordonnance du Roy, Pour donner rang de Lieutenants-Colonels aux Lieutenants du Régiment de Ses Gardes Suisses ; Et confirmer le rang de Sous-Lieutenants & Enseignes dudit Régiment, sur le même pied que ceux des Gardes Françaises, avec les Officiers des autres Régiments d’Infanterie

27 Mai 1727

Ordonnance du Roy, Pour remettre à son Rang le Régiment de Cavalerie vacant par le décès de Monseigneur le Prince de Conti (…)

1er Juin 1727

Ordonnance du Roy, Concernant les soldats étrangers enrôlés dans le Régiment des Gardes Françaises

8 Août 1727

Ordonnance du Roy, Qui donne pouvoir au Conseil de Guerre  de juger les Officiers-Mariniers, Matelots & autres composant les Equipages des Bâtiments Marchands, qui auront déguisé leurs noms

27 Décembre 1727

Ordonnance du Roy, Portant défense aux Officiers du Régiment Royal Artillerie, d’enrôler aucuns Soldats étrangers

25 Janvier 1728

Ordonnance du Roy, Concernant les Pilotins qui seront embarqué sur les Vaisseaux de Sa Majesté

7 Septembre 1728

Ordonnance du Roy, Pour réunir les Six Compagnies de Gentilshommes, &en former seulement deux de Trois cents Cadets chacune, dans les Citadelles de Metz & de Strasbourg

22 May 1729

Ordonnance du Roy, Pour régler le service du Régiment Royal-Artillerie

5 Juillet 1729

Ordonnance du Roy, Concernant le Régiment Royal d’Artillerie

26 Août 1730

Ordonnance du Roy, Portant Règlement pour l’Habillement, Equipement & Armement de la Cavalerie. Avec le projet d’Instruction pour les évolutions de la Cavalerie ; et celuy d’instruction Concernant la Marche d’un Régiment de Cavalerie en route, & le service de la Cavalerie en Campagne.

1733

Ordonnance du Roi, Pour assujettir à l’Ordre des Classes tous les Particuliers qui tendent des Filets à la basse-eau

15 Août 1743

Ordonnance du Roi, Pour augmenter les cinq compagnies de Mineurs, d’un Capitaine en second & de vingt-cinq hommes ; & les cinq compagnies d’Ouvriers, d’un Sous-lieutenant & de vingt hommes

10 Août 1745

Ordonnance du Roi, Portant création d’une compagnie de Fusiliers-guides, de vingt-cinq hommes

22 Janvier 1746

Ordonnance du Roi, Portant qu’aucuns Officiers Mariniers & Matelots ne pourront être exempts du service des Vaisseaux de Sa Majesté,sous prétexte des Fonctions particulières auxquelles ils pourraient être affectés

28 Juillet 1746

Ordonnance du Roi, Portant règlement général concernant les Hôpitaux militaires

1er Janvier 1747

Ordonnance du Roi, Portant augmentation dans le régiment Royal-Artillerie

1er Janvier 1747

Ordonnance du Roi, Pour augmenter de vingt-cinq hommes la compagnie de Mineurs, ci-devant de Turmel

25 Janvier 1748

Ordonnance du Roi, Portant réduction du régiment de Cavalerie légère des Volontaires de Frieze (Frise), établi ci-devant sous le titre de Volontaires de Saxes

8 Janvier 1751

Ordonnance du Roi, portant règlement sur le Service de l’Infanterie en Campagne

17 Février 1753

Ordonnance du Roi portant déclaration de guerre contre le Roi d’Angleterre

9 Juin 1756

Ordonnance du roi, Portant création d’une compagnie de Fusiliers-guides

26 Décembre 1756

Ordonnance du Roi, Pour créer & établir un quatrième Aide-major dans le Régiment de Ses Gardes-Suisses

29 Avril 1757

Ordonnance du Roi, Pour la levée d’un Régiment de Cavalerie légère de Corse

29 Avril 1757

Ordonnance du Roi, Concernant le rappel complet de Ses Troupes

1er Mai 1757

Ordonnance du Roi, Portant augmentation de la solde, en faveur des Officiers-mariniers & Matelots, qui seront à l’avenir employés sur les vaisseaux de Sa Majesté

13 Juin 1757

Ordonnance du Roi, Pour Régler l’Uniforme des Officiers de l’Etat-major de Ses Places

25 Novembre 1757

Ordonnance du Roi, Portant augmentation dans le Régiment étranger de Beyerlé

1er Février 1758

Ordonnance du Roi, Pour régler le Service dans les Places & les Quartiers

1er Mars 1758

Ordonnance du Roi, Concernant le Corps des Saxons au service de Sa Majesté

13 mars 1759

Ordonnance du Roi, Portant règlement sur ce qui doit être payé aux Officiers généraux, Capitaines et autres Commandants des Vaisseaux de Sa Majesté, pour la dépense de leur Table à la mer

18 Juin 1759

Ordonnance du Roi, Concernant le nouveau Traitement accordé par Sa Majesté, pour les tables tenues à la mer par les Commandants de ses Vaisseaux

18 Juin 1759

Ordonnance du Roi, Portant peines contre les Gens de mer, désobéissants & déserteurs

16 Novembre 1759

Ordonnance du Roi, Concernant les Novices qui s’embarqueront sur les Vaisseaux de Sa Majesté

12 Décembre 1759

Ordonnance du Roi, Concernant les Commis employés aux Ecritures dans les Bureaux des Ports & dans ceux des Départements & quartiers des Classes

12 Décembre 1759

Ordonnance du Roi, Pour maintenir la Police dans les Ecoles de Chirurgie

7 Septembre 1760

Ordonnance du Roi, pour la création d’une Compagnie de Guides pour servir à l’Armée du Bas-Rhin

20 Février 1761

Ordonnance du Roi, Portant augmentation de trois Brigades dans le Corps royal de l’Artillerie

5 Novembre 1761

Ordonnance du Roi, Qui fixe ce qui doit être observé par les Conseils de Guerre, à l’égard des gens de mer, poursuivis pour crime de désertion, dans le cas où leur délit aura été de ne s’être pas rendus à leur destination, après avoir reçu leurs avances pour aller servir sur les Vaisseaux du Roi.

12 Décembre 1761

Ordonnance du Roi, Portant règlement sur les appointements des Officiers de la Marine

11 Janvier 1762

Ordonnance du Roi, Portant création d’un régiment de soldats-matelots, sous le nom de Régiment étranger de Dunkerque

1er Février 1762

Ordonnance du Roi, Portant règlement sur les titres, le nombre & les appointements des Officiers de Plume de la Marine

23 Mars 1762

Ordonnance du Roi, Qui déroge à plusieurs dispositions de celles du 16 Novembre 1759, portant peine contre les gens de mer désobéissants & déserteurs

29 Mars 1762

Ordonnance du Roi, Pour réformer plusieurs Régimens de son Infanterie françoise

25 Novembre 1762

Ordonnance du Roi, Concernant l’Infanterie française

10 Décembre 1762

Ordonnance du Roi,Pour réformer le Régiment de Cavalerie allemand de Nassau-Wsingen

21 Décembre 1762

Ordonnance du Roi, Pour réformer le Régiment étranger de Dunkerque

19 Mars 1763

Ordonnance du Roi, Concernant le Régiment des Gardes-Suisses

1er Juin 1763

Ordonnance du Roi, Pour la publication de la Paix

3 Juin 1763

Ordonnance du Roi, Concernant la Gendarmerie

5 Juin 1763

Ordonnance du Roi, Concernant les Régiments Suisses & Grisons qui sont à son Service

1er Août 1763

Ordonnance du Roi, Concernant le Régiment des Gardes-Françaises de Sa Majesté

29 Janvier 1764

Ordonnance du Roi, Concernant les Invalides

26 Février 1764

Ordonnance du Roi, Concernant les Brigades du Corps Royal, destinées à au service de l’Artillerie, dans les ports de Brest, Rochefort & Toulon 

5 Mars 1764

Ordonnance du Roi pour régler l’exercice de l’infanterie

20 Mars 1764

Ordonnance du Roi, Concernant les Officiers de la Marine

14 Septembre 1764

Ordonnance du Roi, Concernant les Gardes du Pavillon & de la Marine, & les Volontaires

14 Septembre 1764

Ordonnance du Roi concernant la Marine

15 Mars 1765 

Ordonnance du Roi, Concernant les Ingénieurs-constructeurs de la Marine

25 Mars 1765

Ordonnance du Roi, Pour régler l’exercice de l’infanterie

1er Janvier 1766

Ordonnance du Roi, Pour régler l’exercice de la Cavalerie

1er Juin 1766

Ordonnance du Roi, Concernant les compagnies des Apprentis-canonniers

5 Novembre 1766

Règlement sur divers articles de l’Administration de l’Artillerie de la Marine, relativement aux dispositions de l’Ordonnance du 25 Mars 1765, qui y ont rapport

7 Juin 1767

 Ordonnance du Roi, Portant augmentation d’une Brigade d’Artillerie de la Marine ; & création de Compagnies de Fusiliers

24 Septembre 1769

Lettres patentes du Roi, Portant Réglement des droits &salaires des Officiers des Amirautés

10 Janvier 1770

Déclaration du Roi, Concernant les Naufrages & Echouements

10 Janvier 1770

Lettres patentes du Roi, Concernant les Visites à faire à bord des Navires

 10 Janvier 1770

 Ordonnance du Roi, Pour la suppression du corps des Grenadiers de France

4 Août 1771

Ordonnance du Roi, Portant création de huit Régiments, sous la dénomination de Corps-royal de Marine

18 Février 1772

Instruction arrêtée par le Roi, Concernant le service à remplir dans les Ports, en exécution de l’Ordonnance de Sa Majesté, du 18 Février 1772

(du Corps-royal de Marine)

14 Juin 1772

Ordonnance du Roi, Concernant les Hôpitaux militaires

4 Août 1772

Ordonnance du Roi, Portant création de quatre Régiments pour le service des Colonies de l’Amérique

18 Août 1772

Ordonnance du Roi, Portant établissement d’Ecoles royales de Marine

29 Août 1773

Ordonnance du Roi, Concernant les Régiments provinciaux

19 Octobre 1773

Arrêt du Conseil d’Etat du Roi, Concernant les places d’Engagées dues par chaque Navire allant aux Colonies ; &le port des Fusils

10 Septembre 1774

Ordonnance du Roi concernant les Régiments provinciaux

1er Décembre 1774

Ordonnance du Roi, Portant création de cent compagnies de Fusiliers, en un seul Corps, sous la dénomination de Corps royal de l’Infanterie de la Marine

26 Décembre 1774

Ordonnance du Roi, Pour rétablir les Compagnies de Bombardiers classés dans les ports de Brest,Toulon & Rochefort ; et régler provisoirement ce qui sera observé dans le service  de l’Artillerie de la Marine

26 Décembre 1774

Ordonnance du Roi, Concernant les Gardes du Pavillon & de la Marine

2 Mars 1775

Règlement du Roi, Pour la police des Gardes du Pavillon & de la Marine, & des Aspirants

2 Mars 1775

Ordonnance du Roi, pour séparer les Officiers de Port, des Officiers de Vaisseau

1er Décembre 1775

Ordonnance du Roi, Pour l’établissement d’une Chaîne à laquelle les Déserteurs des Troupes de Sa Majesté, seront attachés comme Forçats

12 Décembre 1775

Ordonnance du Roi concernant les Dragons

25 Mars 1776

Règlement arrêté par le Roi, Concernant l’habillement et l’équipement de ses Troupes 

31 Mai 1776

Ordonnance du Roi, Pour régler l’exercice de ses troupes d’infanterie

1er Juin 1776

Ordonnance du Roi, Concernant les Compagnies détachées de l’Hôtel royal des Invalides

17 Juin 1776

Ordonnance du Roi , pour régler l’exercice de ses troupes d’infanterie

1776

Ordonnance du Roi, Concernant le Corps du Génie

31 Décembre 1776

Ordonnance du Roi concernant les Hôpitaux militaires

26 Février 1777

Ordonnance du Roi, Concernant le Régiment des Gardes-Françaises de Sa Majesté

17 Juillet 1777

Ordonnance du Roi, Pour régler le Traitement des Régimens d’Infanterie qui seront employés dans les Colonies de l’Amérique

28 Août 1777

Ordonnance du Roi, Concernant les Invalides passionnés, Soldes, Demi-Soldes & Récompenses militaires, retirés dans les provinces

7 Mars 1778

Ordonnance du Roi, Concernant les Logements dans l’Hôtel royal des Invalides

6 Novembre 1779

Code d’administration des Hôpitaux Militaires & de Charité au compte du Roi

1er Janvier 1780

Ordonnance du Roi portant sur la création d’un second bataillon au Régiment de Pondichéry

3 Mars 1781

Règlement fait par le Roi, Portant établissement d’un Conseil d’Administration du Département de la Guerre, sous le titre de Conseil de la guerre

9 Octobre 1787

Ordonnance du Roi, Portant Règlement sur le Commandement dans les Provinces, ainsi que sur la Division, l’Organisation, la Police, la Discipline & l’Administration générale de l’Armée

17 Mars 1788

Ordonnance du Roi, Portant Règlement sur la Hiérarchie de tous les emplois militaires, ainsi que sur les Promotions & Nominations auxdits emplois

17 Mars 1788

Ordonnance du Roi, Portant règlement sur l’administration & la comptabilité, tant des Appointements  & Solde, que des Masses, dans les Régiments de Cavalerie, Hussards, Dragons & Chasseurs à cheval

20 Juin 1788

Réglement concernant l’exercice et les manoeuvres de l’Infanterie

1792

Réglement portant instruction sur l’exercice et les manoeuvres de la lance

24 Septembre 1811

Ordonnance provisoire sur l’exercice et les manoeuvres de la cavalerie, rédigée par ordre du Ministre de la Guerre. Du 1er Vendémiaire AN XIII. Troisième édition.

1815

Extrait de l’Ordonnance du Roi, portant Réglement sur le traitement et les revues de l’armée de terre, et sur l’administration intérieure des corps de troupes à cheval ;suivi des circulaires, etc., qui la modifient, notamment celle du 3 Novembre 1824

1825

Ordonnance du Roi sur le service des officiers, des élèves et des maîtres à bord des bâtiments de la Marine Royale

1827

Règlement intérieur de l’Artillerie de la Garde nationale de Lyon

8 Juillet 1831

Ordonnance du Roi sur le service des Armées en campagne

3 Mai 1832

Ordonnance du Roi portant organisation du Corps du Commissariat de la Marine

3 Janvier 1835

Ordonnance du Roi Portant création d’une école d’artillerie navale à Brest et à Toulon

14 Juin 1837

Ordonnance du Roi sur l’exercice des bataillons

22 Juillet 1845

Ordonnance relative au nouvel uniforme (Garde nationale)

suivie des principales dispositions  des lois des 21 mars 1831 et 14 juillet 1837

1846