La SABRETACHE

SOCIETE D'ETUDES D'HISTOIRE MILITAIRE

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La Gendarmerie, vous avez dit Gendarmerie ?

La Gendarmerie, vous avez dit Gendarmerie ?

Par le général (CR) Michel Hanotaux. La Sabretache a consacré son Carnet spécial de 2003 à la Gendarmerie. Il aurait fallu intituler cette étude « La Gendarmerie Nationale » car elle traitait de cette arme d’élite (maintenant Armée). Celle-ci, par la loi du 16 janvier 1791 qui l’organisait, reprit à son compte les missions autrefois dévolues aux organisations diverses regroupées au sein de la MARECHAUSSEE : Prévôté générale, compagnie du Lieutenant-Criminel, celles des monnaies et des chasses du Roi, des Sceaux, de l’Ile de France, de l’Artois, du Clermontois…. Or la Gendarmerie est bien antérieure à 1791 : On parle des Gens d’Armes depuis le règne de Hugues Capet. A cette époque ce sont les grands vassaux qui amènent à l’Ost royal leurs sujets à cheval armés de pied en cap (chevaliers bannerets, écuyers et gens d’armes) ou plus légèrement (chevaux-légers) ainsi que des fantassins. En 1445, Charles VII créa la Gendarmerie (un des volets de la réforme de l’Armée Royale) composée de 15 compagnies d’ordonnance de 100 lances chacune (chaque lance était suivie de 5 à 6 hommes) mais ces compagnies qui étaient sensées fournir la cavalerie au Roi suivirent leurs princes parfois contre celui-ci lors des guerres civiles comme les guerres de religions ou celle de la Fronde; se révélant incontrôlables, Louis XIV les cassa à l’occasion de la Paix des Pyrénées qui mettait un terme à la guerre contre l’Espagne (1659). Il institua une nouvelle Gendarmerie et, en 1667 en fixa la composition. Briquet, dans son fameux Code Militaire (titre XC) nous rappelle cette composition : « Article premier : les compagnies des gardes du corps de Sa Majesté, celle de ses gendarmes et chevaux-légers, la compagnie des gendarmes écossois, celle des mousquetaires à cheval et les compagnies d’ordonnance tiendront rang de compagnies de gendarmes; et réputées du corps de la Gendarmerie, auront la droite sur tous les régimens et compagnies de cavalerie françoise et étrangère, et marcheront entre-elles dans le rang ci-après (Louis XIV, ordonnance du 6 mai 1667). Article second : Les quatre compagnies des gardes du corps de Sa majesté auront la droite sur toute la gendarmerie de France (Louis XIV ibidem) Le rang de ces quatre compagnies n’est pas réglé par ladite ordonnance de 1667 mais l’usage observé de tout tems, est que la compagnie écossoise marche toujours la première, et après elle les trois autres, suivant le rang que leur donne l’ancienneté de leurs capitaines. Immédiatement après : 5. La compagnie des gendarmes de Sa majesté. 6. Celle de ses chevaux-légers 7. Celle des gendarmes écossois 8. La première compagnie des mousquetaires à cheval 9. La seconde Après la seconde compagnie des mousquetaires, l’ordonnance de 1667 faisoit marcher les compagnies d’ordonnance de la Reine et du Dauphin; mais le feu Roi Louis XIV, ayant ajouté depuis au corps de la Gendarmerie, la compagnie des gendarmes anglois en la même année 1667, celle des gendarmes...

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La Prévôté de l’Expédition d’Alger en 1830

Par le Chef d’escadron (C.R.) Clovis BOUTIN (extrait du Carnet n° 60). La gendarmerie royale participa à l’expédition d’Alger sous la forme prévôtale, supprimée en 1791 avec l’ancienne maréchaussée, et reprise par le gouvernement royal. Les armées de la Révolution et de l’Empire avaient pu se passer de cette juridiction, par l’usage de procédures expéditives de circonstances, contre les auteurs des infractions, qu’ils soient militaires ou civils à la suite des armées, ou habitant des territoires occupés. Les théâtres d’opérations en Europe occidentale comportaient d’une manière générale des structures locales de police, maintenues en place par l’autorité militaire française d’occupation sous son contrôle. Rien de semblable n’était attendu dans la conquête de l’État barbaresque d’Alger. Déjà en Morée en 1828, l’expédition française n’avait trouvé que le vide à la disparition de la souveraineté turque. Les infractions mineures de police, commises journellement par les civils à la suite des troupes et les commerçants locaux, au préjudice de nos soldats, avaient surchargé les rôles d’audience des conseils de guerre du corps expéditionnaire. Le retour à la justice prévôtale devait éviter le renouvellement de ces inconvénients dans l’expédition d’Alger. I. – ORGANISATION L’ordonnance royale du 21 mars 1830 désigna aux fonctions de Grand Prévôt de l’armée d’Afrique le lieutenant-colonel Maubert de Neuilly, chef de la 12e légion de gendarmerie royale à Cahors (1). L’organisation de la justice prévôtale comportait deux éléments d’exécution, le greffe et la détention, à tenir par des militaires de la gendarmerie royale. Un détachement de six officiers, vingt-cinq gradés et gendarmes à cheval, cent gradés et gendarmes à pied, constituait la force publique appelée à remplir les missions de police judiciaire prévôtale, de police militaire et générale à la suite de l’armée. L’effectif total de la gendarmerie royale participant à l’expédition d’Alger était ainsi de sept officiers, cent vingt-sept maréchaux des logis, brigadiers et gendarmes, avec trente-cinq chevaux. Les désignations, faites par le ministre de la Guerre le 29 mars 1830, ne portaient que sur des volontaires détachés de l’ensemble des légions. Le choix des officiers portait la marque de la faveur royale. Les bénéficiaires étaient : – le capitaine Goronflaux de La Giraudière, de la légion de Paris ; – les lieutenants Allard, de la gendarmerie de l’Orne; d’Espinay, de la gendarmerie de la Vienne, commandant l’arrondissement de Loudun (2); Babut, de la gendarmerie de Seine-&-Oise ; Cayla, de la gendarmerie de la ville de Paris et Dupouy de Bonnegarde, de la gendarmerie d’élite, trésorier. La prévôté s’administrait comme une légion, le Grand Prévôt étant chef de corps. Elle relevait directement de l’autorité du chef d’état-major de l’armée d’expédition, le lieutenant-général Desprez. II. – TENUE La tenue était celle des légions départementales. Elle comprenait sur l’homme ou dans le paquetage de campagne, emporté dans le porte-manteau ou le havresac : – L’habit de grande tenue et le surtout de petite tenue, de coupe fixée par le règlement...

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